Description technique

Description technique 2018-01-30T11:13:28+00:00

Une description technique exhaustive

Chez Denicourt arpenteurs-géomètres Inc., notre équipe est en mesure de réaliser la description technique d’un terrain pour identifier les servitudes à acquérir. Nous avons l’habitude de livrer des documents conformes aux standards des différents organismes avec qui nous travaillons en étroite collaboration.

Décrire les tenants et les aboutissants d’un terrain

La description technique décrit de manière détaillée les limites d’une parcelle de terrain devant faire l’objet de droits particuliers. On y trouve notamment les éléments suivants :

  • Les servitudes de passage
  • Les servitudes de drainage
  • Les servitudes d’utilités publiques
  • Les servitudes d’empiètement
  • Les servitudes de construction temporaire ou permanente
  • Les servitudes de non-accès
  • Les servitudes aériennes
  • Les limites municipales
  • Les limites du zonage agricole
  • Les limites administratives

Lorsqu’il effectue une description technique, l’arpenteur-géomètre illustre chacune des limite de la parcelle de terrain par sa longueur et par sa direction. Il indique ainsi sa superficie entière en considérant ses tenants (terrains avoisinants dans le sens de la largeur) et ses aboutissants (terrains avoisinants dans le sens de la longueur).

Comme pour le certificat de localisation, un plan accompagne la description technique. Ce dernier indique de manière claire les limites de la parcelle de terrain à décrire.

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