Opération cadastrale et copropriété - Denicourt

Opération cadastrale et copropriété

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Opération cadastrale et copropriété 2018-01-30T11:39:46+00:00

Pour un cadastre sans bavure

Les entrepreneurs œuvrant en Montérégie, en Estrie ou dans la grande région de Montréal savent qu’en confiant ce type d’opérations d’arpentage à notre firme, ils obtiendront un service irréprochable.

Chez Denicourt arpenteurs-géomètres Inc., nous effectuons une mise en plan impeccable et un traitement au cadastre du Québec des plus rigoureux. Nous nous assurons de livrer le projet dans les meilleurs délais pour que votre projet soit livré dans les temps.

Plan topographique ouvert

Définir un cadastre horizontal avec précision

Dans la majorité des situations, le cadastre horizontal sert à identifier officiellement par un numéro de lot chacune des parcelles de terrain avec un numéro unique. Ce projet suit le projet de lotissement, une fois toutes les approbations des différentes instances obtenues.

Attribuer des numéros de lots à des copropriétés

Effectuer un cadastre vertical est une opération complexe qui ne devrait être confiée qu’à un arpenteur-géomètre expérimenté dont les connaissances concernant les normes et les lois en vigueur sont à jour. Chez Denicourt arpenteurs-géomètres Inc., nous possédons une vaste expérience et une crédibilité reconnue dans l’industrie de la construction depuis de nombreuses années.

Le cadastre vertical est une opération d’arpentage utilisée par les entrepreneurs qui bâtissent des immeubles en copropriété. Ainsi, lorsque l’on veut représenter des immeubles en copropriété dotés d’unités de logement superposées, l’arpenteur-géomètre a pour tâche d’attribuer un numéro de lot distinct à chacune des parties privatives (les appartements situés sur les différents étages) et aux aires communes de la bâtisse concernée.

On utilise le cadastre vertical lorsque vient le temps d’immatriculer une construction neuve ou de procéder à la conversion d’un bâtiment existant en copropriété. Lors de cette opération, l’arpenteur-géomètre dresse un plan détaillé du bâtiment incluant notamment :

  • Ses mesures complètes
  • Sa superficie totale
  • Son volume
  • Son altitude

Il attribue ensuite des numéros de lots et produit les plans et documents qui seront déposés au service du cadastre. Par la suite, une fiche immobilière sera ouverte au Registre foncier du Québec pour chacun des lots créé.

Pour prendre connaissance de différents exemples de cadastres verticaux, visitez la page Information foncière — arpenteur-géomètre publiée sur le site Web du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles.

Pour en savoir davantage sur nos services offerts aux entrepreneurs d’ici, communiquez avec notre équipe!

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